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Assurance-vie: la clause à adopter pour avantager son conjoint et ses enfants
L?un des grands atouts patrimoniaux de l?assurance-vie est d?offrir au souscripteur du contrat la possibilité de choisir le ou les personnes qui recevront l?épargne accumulée sur son contrat en cas de décès. Elle accorde une liberté d?autant plus grande que ces capitaux ne font pas partie de sa succession et échappent aux règles qui encadrent la transmission des autres biens.
Sa fiscalité est tout aussi privilégiée: les sommes versées à chaque bénéficiaire échappent à la taxation tant qu?elles ne dépassent pas 152.500 ? par personne si le défunt avait alimenté son contrat avant 70 ans. Au-delà de ce montant, elles sont soumises à une taxe de 20% jusqu?à 700.000 ?, puis 31,25%. Le conjoint survivant, lui, est exonéré dans tous les cas, sur l?assurance vie comme sur la succession.
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Ces avantages en matière de transmission sont rarement mis à profit. Les épargnants adoptent le plus souvent les clauses types proposées par les assureurs, à la souscription du contrat. Le capital revient en général?
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